Le propriétaire d'un peepshow d'Amsterdam a eu gain de cause lors d'un procès en appel contre l'administration fiscale.
Au Pays-Bas, les spectacles de théatre, cabarets et revues musicales bénéficient d'un taux de TVA réduit.
L'administration fiscale considérait toutefois qu'un peepshow ne peut pas bénéficier de cette faveur et avait imposé un redressement fiscal de plusieurs miliers d'euros au propriétaire de l'un de ceux-ci.
En première instance le tribunal avait confirmé cette interprétation.
Mais en appel, le juge a considéré le peepshow comme un spectacle théatral qui se déroule sur une scène et est regardée par plusieurs personnes. Le caractère érotique du spectacle et l'absence de paroles ou de texte ne change rien à la question a estimé le magistrat.
En conclusion dit-il, le prix d'entrée au peepshow peut donc bénéficier du taux de TVA réduit.
La ministre des finances et l'avocat-général ont toutefois réagi violemment contre ce verdict étonnant.
Source : De Telegraaf


